Gouvernance

Principes

Au regard du projet et des valeurs fortes qui y sont associées, notre mode de gouvernance porte une attention particulière à la place de chacun, à la possibilité de s’exprimer, à la prise en compte de tous les avis et à la discussion. Il repose sur ces principes : 

  • décider ensemble et par consentement
  • une personne = une voix
  • promouvoir le partage des compétences et de l’information 
  • éviter les prises de pouvoir
  • repérer, prévenir et gérer au mieux les conflits
  • encadrer les intégrations, les sorties et les exclusions

Notre vision de la gouvernance

On peut souhaiter échapper aux institutions et aux règles, mais d’un collectif humain naissent forcément des façons de vivre ensemble. Dès lors, il semble préférable de choisir la forme que vont prendre ces institutions plutôt que de les laisser émerger par indifférence. Cela risquerait l’apparition de sources de tensions et de dysfonctionnements permanents au sein de nos collectifs.

C’est pourquoi, en nous inspirant de la sociocratie et des travaux d’autres collectifs, nous avons choisi de mettre par écrit l’ensemble de nos processus et modes de gouvernance. Nous aboutissons ainsi à 7 documents de gouvernance, qui viennent s’articuler au sein de nos structures juridiques en tant qu’annexes de nos règlements intérieurs. Nous vous invitons à parcourir l’ensemble de ces documents afin de saisir l’entièreté de nos méthodes de fonctionnement.

Nos documents de gouvernance

Voici un extrait de ce que nous appelons notre Document de gouvernance, qui constitue le point de départ conseillé dans votre lecture :

Cercle principal

Le cercle principal est le point de départ de notre modèle de gouvernance. Il existe afin de permettre au groupe de poursuivre la raison d’être qu’il s’est fixé. Il est constitué de l’ensemble des futurs habitants membres du projet (appelé “Membres habitants” au sein de l’association). En tant que cercle principal, c’est lui qui par défaut, porte l’ensemble des pouvoirs et des responsabilités du groupe. Ainsi, c’est lui qui prend les décisions du groupe selon le processus de prise de décision en vigueur. Comme tout cercle au sein de notre gouvernance, le cercle principal peut choisir de déléguer une partie de ses pouvoirs et de ses responsabilités à un sous-cercle. Un nouveau sous-cercle naît lorsqu’au sein d’un cercle existant, le besoin de déléguer une partie de sa responsabilité à un plus petit nombre de personnes se fait sentir.

Les rencontres du cercle principal sont appelées “Plénières”. Elles sont organisées à un rythme régulier qui peut varier selon l’étape d’avancement du projet. Elles sont organisées en physique aux alentours de Rennes sauf exception. Elles permettent au groupe d’avancer dans ces objectifs à travers diverses formes qui nécessitent la participation des membres présents. Pour cela, une boîte à outils de référence a été constituée.

Afin de rentrer dans le cercle principal et d’ainsi pouvoir participer au projet d’habitat participatif, les prétendants doivent passer par le processus d’intégration. Ce processus est garant de la stabilité du groupe en limitant les risques d’intégrer des personnes qui pourraient nuire au projet. 

Il est bien évidemment possible pour les membres de quitter le projet et donc le cercle principal. Pour cela un processus de sortie volontaire à été rédigé afin que ces étapes de transition du projet se passent au mieux pour ceux qui s’en vont, de même que pour ceux qui restent.

Afin de faciliter la construction de la confiance au sein du groupe, nous avons rédigé un “cadre de sécurité” constitué des règles minimales communes sur lesquelles nous nous engageons tous. Il n’a pas pour vocation d’empêcher le conflit ni même le dépassement d’une limite, de façon involontaire (ou volontaire : cela peut constituer une forme de désobéissance civile afin de questionner les règles en place) mais s’essaye à poser un cadre harmonieux pour le groupe. Ne pouvant et ne souhaitant pas éviter les tensions et conflits dans le groupe, un processus de prévention et de gestion de conflit (Cadre de sécurité/Gestion de conflit) aide à traverser ces instants parfois difficiles pour la résilience du groupe.

Enfin, le groupe peut se servir du processus d’exclusion dont il s’est doté comme solution de dernier recours pour les cas où malheureusement cela s’avère nécessaire.

Nos cercles de gouvernance et leurs fiches de rôles

Notre gouvernance est constituée d’un ensemble de cercles de pouvoir à commencer par le cercle principal. Chaque sous-cercle possède une fiche de rôle constituée de 4 éléments :

  • Sa raison d’être : Pourquoi est-ce que ce cercle existe ? Qu’est ce qui manquerait au groupe sans sa présence ?
  • Ses responsabilités : Que doit-il faire ? Qu’est ce que le groupe attend de lui ? Que lui a-t-il délégué ?
  • Ses pouvoirs : Que peut-il faire que les non-membres du cercle ne peuvent pas faire ?
  • Ses règles de fonctionnement : Afin que son organisation soit transparente pour le groupe, comment fonctionne t-il ?